La version 11.25 de DT Max inclut le programme T2 pour les exercices financiers
se terminant de 1994 à 2008 et permet la transmission par Internet des
déclarations des sociétés (T2 et CO-17) et la transmission
TEDD des déclarations CT23 de l'Ontario via disquette ou disque compact
(CD).
Fédéral :
- Annexe 2 - Dons et dons de charité
Dans le but de refléter les changements apportés au formulaire,
les mots-clés suivants ont été ajoutés à
ces groupes:
Dans le groupe Classe-DPA :
Mont-Adm.CCA : Montant admissible du don
Dans le groupe Immobilisat :
Mont-Adm : Montant admissible du don
- Annexe 5 - Calcul supplémentaire de l'impôt - Sociétés
- Annexe 6 - Résumé des dispositions des immobilisations
Dans le but de refléter les changements apportés au formulaire,
le mot-clé suivant a été ajouté au groupe Immobilisat
:
Redr-Exc-Perte : Redressement en vertu du paragraphe 112(3) de la LIR
- Annexe 17 - Déductions de caisses de crédit
- Annexe 27 - Calcul de la déduction pour bénéfices
de fabrication et de transformation au Canada
- Annexe 28 - Choix de ne pas être une société associée
- Annexe 31 - Crédit d'impôt à l'investissement - Sociétés
- Annexe 36 - Convention entre sociétés liées - Impôt
de la partie I.3
- Annexe 37 - Calcul du crédit de surtaxe inutilisé
- Annexe 42 - Calcul du crédit d'impôt de la partie I inutilisé
- Annexe 43 - Calcul de l'impôt des parties IV.1 et VI.1
- Annexe 97 - Renseignements supplémentaires sur les sociétés
non-résidentes au Canada
- Annexe 343 - Impôt des grandes sociétés de la Nouvelle-Écosse
- Convention entre sociétés liées
- Annexe 362 - Impôt des grandes sociétés du Nouveau-Brunswick
- Convention entre sociétés liées
- Annexe 381 - Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba
pour la fabrication
- Annexe 427 - Calcul de l'impôt de la Colombie-Britannique pour les
sociétés
- Agri-stabilité/Agri-investissement - État A 2007, sociétés/coopératives
- Agri-stabilité/Agri-investissement - État A 2007, sociétés,
coopératives et particuliers de catégorie spéciale
Dans le but de refléter les changements apportés au formulaire,
les mots-clés suivant ont été ajoutés au nouveau
groupe Agri-Program, qui remplace l'ancien groupe PCSRA :
a) Demande.a : Cette demande s'applique-t-elle à l'Agri-stabilité
ou à l'Agri-investissement?
Nouvelles options pour Demande.a :
Agri stabilité seulement
Agri investissement seulement
Agri stabilité et agri invest.
b) Cycle-Complet : Avez-vous complété un cycle de production
pour au moins un de vos produits?
c) Catastrophe-Nat : Si la réponse à la question précédente
est "Non", était-ce à cause d'une catastrophe naturelle?
Manitoba :
- MCT 1 - Déclaration d'impôt sur le capital des sociétés
(plus ajouts) (ce formulaire est disponible en anglais seulement)
Québec :
- CO-17S.43 - Calcul de l'impôt des parties IV.1 et VI.1
- CO-726.30 - Déduction relative à l'étalement du revenu
des producteurs forestiers
- CO-1029.8.35 - Crédit d'impôt pour les productions cinématographiques
québécoises
- RD-1029.8.6 - Crédit d'impôt pour la recherche universitaire
ou la recherche effectuée par un centre de recherche public ou par
un consortium de recherche
- MR-93.1.1 - Avis d'opposition
Fédéral:
- Annexe 304 - Crédit d'impôt à l'investissement de Terre-Neuve-et-Labrador
pour un centre de villégiature
Dans le but de refléter les changements apportés par ce nouveau
formulaire, les mots-clés suivants ont été ajoutés
à ces groupes:
Dans le groupe CIIProv-Rep :
CIITL-Rep : Solde du report de CII disp. & année
Dans le groupe Centre-Villeg :
Credit.r : Numéro du reçu et montant du crédit
- Annexe 347 - Numéros de certificat supplémentaires pour
le crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour médias
numériques
- Annexe 387 - Crédit d'impôt pour placement dans une entreprise
communautaire du Manitoba
Dans le but de refléter les changements apportés par ce
nouveau formulaire, les mots-clés suivants ont été
ajoutés au groupe ENTR-COMMUN :
a) ENTR-COMMUN : Crédit d'impôt pour placement dans une
entreprise communautaire
b) Mont-IEC : Montant de crédit pour placement dans une entreprise
communautaire
c) ATTRIB-CR : Montant et source des crédits d'impôt attribués
-Renseignements supplémentaires et demande de rajustement pour les
programmes Agri-stabilité et Agri-investissement (aucun support de
calcul pour ce nouveau formulaire)
Québec :
- CO-1029.8.36.EM- T - Crédit d'impôt relatif aux ressources
Dans le but de refléter les changements apportés par ce nouveau
formulaire, les mots-clés suivants ont été ajoutés
à ces groupes :
Dans le groupe Cr-Imp-Ressource :
a)DATE-ENGAGES : Date à laquelle les frais admissibles ont été
engagés et payés
b) ResMine-Expl : Si la société exploite une ressource
minérale ou un puits de pétrole ou de gaz
c) Frais.r : Frais admissibles engagés et payés
d) Aide.r : Aide, bénéfice ou avantage reçu (+)
ou remboursé (-)
e) Mont-Renonce : Frais auxquels la société a renoncé
f) Rens-SocPers.r : Type de relation impliquant la société
de personnes
g) Nom-SocPers.r : Nom de la société de personnes
h) Ressources-Type : Type de frais lié aux ressources admissible
i) LIM-CRRES : Limiter le crédit d'impôt relatif aux ressources
non remboursable
Dans le groupe REP-CRRES :
MONT-REP.RES : Montant du crédit d'impôt relatif aux ressources
non remboursable reporté
Dans le groupe Classe-DPA :
Mont-Adm.CCA : Montant admissible du don
Utilisez le mot-clé Mont-Adm.CCA pour saisir le montant admissible
du don.
Dans le groupe Immobilisat :
a) Mont-Adm : Montant admissible du don
Utilisez le mot-clé Mont-Adm pour saisir le montant admissible
du don.
b) Redr-Exc-Perte : Redressement en vertu du paragraphe 112(3) de la
LIR
Le paragraphe 112(3) est une règle "d'excédent de pertes"
qui réduit la perte de la société advenant la disposition
d'une part qui est un bien en immobilisation, dans le cas où la société
a reçu des dividendes non imposables sur cette part.
Utilisez le mot-clé Redr-Exc-Perte pour saisir le montant du
redressement.
Dans le groupe CIIProv-Rep :
CIITL-Rep : Solde du report de CII disp. & année
Ceci représente le montant de crédit d'impôt à
l'investissement (CII) de Terre-Neuve-et-Labrador pour un centre de villégiature
à reporter à l'année courante, ainsi que l'année
au cours de laquelle ce crédit a été gagné.
Dans le groupe Centre-Villeg :
a) Centre-Villeg : Crédit d'impôt à l'investissement
pour un centre de villégiature
Utilisez le mot-clé Centre-Villeg si vous êtes un investisseur
admissible qui a fait un investissement admissible dans un centre de villégiature
admissible à Terre-Neuve-et-Labrador après le 13 juin 2007.
b) Credit.r : Numéro du reçu et montant du crédit
Utilisez le mot-clé Credit.r pour entrer le numéro du
reçu et le montant du crédit d'impôt à l'investissement
pour un centre de villégiature.
Dans le groupe Cr-Imp-Ressource :
a) DATE-ENGAGES : Date à laquelle les frais admissibles ont été
engagés et payés
Utilisez ce mot-clé pour indiquer à quel moment les frais
admissibles ont été engagés et payés. Pour des
frais admissibles engagés et payés avant le 1er janvier 2008,
la société peut demander une bonification temporaire, soit
l'ajout d'un crédit d'impôt non remboursable.
b) ResMine-Expl : Si la société exploite une ressource
minérale ou un puits de pétrole ou de gaz
Utilisez ce mot-clé pour indiquer si la société exploite
une ressource minérale ou un puits de pétrole ou de gaz. Si
"oui", alors le taux applicable utilisé pour une société
qui a engagé au Québec des frais liés aux énergies
renouvelables et à l'économie d'énergie est de 30%;
sinon, le taux est de 35%.
c) Frais.r : Frais admissibles engagés et payés
Utilisez le mot-clé pour saisir le montant des frais admissibles
engagés et payés.
d) Aide.r : Aide, bénéfice ou avantage reçu (+)
ou remboursé (-)
DT Max déduira l'aide, le bénéfice ou l'avantage reçu
(saisi en tant que montant positif dans Aide.r ) des frais éligibles
ou ajoutera l'aide, le bénéfice ou l'avantage remboursé
(saisi en tant que montant négatif dans Aide.r ) aux frais éligibles
engagés par la société.
e) Mont-Renonce : Frais auxquels la société a renoncé
Utilisez ce mot-clé pour saisir les frais auxquels la société
a renoncé en faveur d'un investisseur dans le cadre du régime
d'actions accréditives du Québec.
f) Rens-SocPers.r : Type de relation impliquant la société
de personnes
Utilisez ce mot-clé pour indiquer si la société de
personnes est une société de personnes admissible où
la société est membre, une société de personnes
intermédiaire où la société est membre, ou une
société de personnes admissible où la société
est membre par l'entremise d'une société de personnes intermédiaire.
g) Nom-SocPers.r : Nom de la société de personnes
Entrez le nom de la société de personnes en utilisant ce
mot-clé pour les fins du formulaire CO-1029.8.36.EM. Le même
nom doit aussi être entré sous le mot-clé Nom.re
dans le groupe Entite-Liee afin de permettre l'entrée d'autres
données afférentes à la société de personnes.
h) Ressources-Type : Type de frais lié aux ressources admissible
Utilisez le mot-clé Ressources-Type pour indiquer le type de
frais lié aux ressources admissible.
i) LIM-CRRES : Limiter le crédit d'impôt relatif aux ressources
non remboursable
Utilisez le mot-clé LIM-CRRES pour limiter le montant du crédit
d'impôt relatif aux ressources non remboursable à être
réclamé par la société.
Dans le groupe REP-CRRES :
MONT-REP.RES : Montant du crédit d'impôt relatif aux ressources
non remboursable reporté
Utilisez ce mot-clé pour saisir le montant du crédit d'impôt
relatif aux ressources non remboursable reporté.
Dans le groupe ENTR-COMMUN :
a) ENTR-COMMUN : Crédit d'impôt pour placement dans une
entreprise communautaire
Utilisez le mot-clé ENTR-COMMUN si la société désire
réclamer le crédit d'impôt non remboursable pour entreprise
communautaire dans le cas d'un placement admissible dans des entreprises
à forte croissance dont les besoins en capital d'investissement dépassent
ce que peut fournir la propriété collective. Le crédit
s'appliquera sur les titres de placement acquis le 1er janvier 2008 ou après.
b) Mont-IEC : Montant de crédit pour placement dans une entreprise
communautaire
Utilisez ce mot-clé pour saisir le montant de crédit de la
société provenant des reçus de crédit d'impôt
pour placement dans une entreprise communautaire.
c) ATTRIB-CR : Montant et source des crédits d'impôt attribués
Utilisez le mot-clé ATTRIB-CR pour saisir les crédits
d'impôt des reçus de crédit d'impôt IEC qui ont
été attribués à la société. Le
montant saisi apparaîtra sur le formulaire de crédit d'impôt
provincial pour fins de calcul du crédit d'impôt gagné
pour l'année courante.
